Moisissures dans un logement : que couvre l’assurance habitation ?

Les moisissures dans un logement sont fréquentes. Elles peuvent apparaître autour d’une fenêtre, sur un mur, au plafond ou dans une salle de bain.

Au départ, il peut s’agir d’une simple trace d’humidité. Mais le problème peut vite devenir plus sérieux.

Une moisissure peut révéler :

• un défaut d’aération ;
• une infiltration d’eau ;
• un dégât des eaux ;
• un problème d’isolation ;
• une VMC défectueuse ;
• un défaut d’entretien ;
• une humidité persistante.

Dans ce type de situation, une question revient souvent : qui doit prendre en charge les dommages ?

Le propriétaire ?
Le locataire ?
L’assurance habitation ?
La copropriété ?

La réponse dépend surtout de l’origine du problème.

Moisissures dans un logement : pourquoi apparaissent-elles ?

Les moisissures apparaissent lorsqu’il y a trop d’humidité dans un logement.

Cette humidité peut avoir plusieurs causes.

Elle peut venir d’un manque d’aération. Elle peut aussi venir d’une infiltration, d’une fuite ou d’un défaut d’isolation.

Dans certains cas, les moisissures sont liées à l’usage du logement. Par exemple, une pièce peu ventilée ou une salle de bain mal aérée peut favoriser leur apparition.

Dans d’autres cas, le problème vient du bâtiment lui-même. Une fenêtre mal isolée, un mur froid, une toiture abîmée ou une ventilation défectueuse peuvent créer de l’humidité.

C’est pour cela qu’il faut toujours identifier la cause avant de parler de responsabilité ou d’assurance.

Assurance habitation et moisissures : quelle prise en charge ?

L’assurance habitation ne couvre pas automatiquement les moisissures.

La prise en charge dépend de l’origine du dommage.

Si les moisissures sont la conséquence directe d’un dégât des eaux, l’assurance peut intervenir. Par exemple, une fuite de canalisation ou une infiltration soudaine peut être couverte selon les garanties du contrat.

En revanche, si les moisissures sont liées à un manque d’entretien, à une mauvaise aération ou à une humidité ancienne, la prise en charge peut être refusée.

C’est un point important.

L’assurance habitation couvre généralement un sinistre précis. Elle ne couvre pas toujours les problèmes progressifs ou liés à l’entretien courant.

Il est donc essentiel de vérifier les garanties prévues dans votre assurance habitation, notamment en cas de dégât des eaux, infiltration ou humidité persistante.

Propriétaire ou locataire : qui est responsable ?

La responsabilité dépend de la cause des moisissures.

Le locataire doit utiliser le logement correctement. Il doit l’entretenir, l’aérer et signaler rapidement les problèmes au propriétaire.

Il doit aussi souscrire une assurance habitation, au minimum pour les risques locatifs.

Le propriétaire, lui, doit fournir un logement sain, décent et conforme. Il doit prendre en charge les réparations qui ne relèvent pas de l’entretien courant du locataire.

Par exemple, si les moisissures viennent d’une VMC en panne, d’une infiltration par la toiture ou d’un défaut important d’isolation, la responsabilité du propriétaire peut être engagée.

Si les moisissures viennent d’un manque d’aération ou d’un usage anormal du logement, la responsabilité du locataire peut être retenue.

Chaque situation doit donc être analysée au cas par cas.

Moisissures et dégât des eaux : attention à l’origine du sinistre

Un dégât des eaux peut provoquer des moisissures.

Cela peut arriver après :

• une fuite de canalisation ;
• une infiltration par la toiture ;
• un débordement ;
• une fuite venant d’un voisin ;
• un joint défectueux ;
• une fuite derrière un mur ;
• une infiltration par une façade.

Dans ce cas, l’assurance habitation peut intervenir si le sinistre est déclaré dans les délais et si la garantie est bien prévue au contrat.

Mais il faut pouvoir prouver le lien entre le dégât des eaux et les moisissures.

Des photos, des échanges écrits, un constat amiable ou un rapport d’expert peuvent aider à constituer le dossier.

Que faire en cas de moisissures dans un logement ?

En cas de moisissures, il faut agir rapidement.

Le premier réflexe est de prendre des photos. Il faut aussi noter la date d’apparition des traces et surveiller leur évolution.

Ensuite, il faut chercher l’origine du problème.

Si vous êtes locataire, prévenez votre propriétaire par écrit. Cela permet de garder une trace.

Si vous êtes propriétaire, vérifiez l’état du logement, de la ventilation, des fenêtres, des murs et des éventuelles arrivées d’eau.

En cas de dégât des eaux, il faut prévenir son assureur rapidement.

Il est aussi conseillé de conserver :

• les photos des moisissures ;
• les échanges avec le propriétaire ou le locataire ;
• les factures d’entretien ;
• les devis de réparation ;
• les rapports éventuels ;
• le constat amiable en cas de dégât des eaux ;
• les preuves de déclaration à l’assurance.

Un dossier complet facilite l’analyse de la situation.

Moisissures en location : les bons réflexes du locataire

Un locataire doit réagir dès l’apparition des moisissures.

Il ne doit pas attendre que le problème s’aggrave.

Il doit notamment :

• aérer régulièrement le logement ;
• nettoyer les bouches de ventilation ;
• signaler rapidement le problème au propriétaire ;
• éviter de bloquer les aérations ;
• déclarer un dégât des eaux à son assurance si nécessaire ;
• conserver des preuves écrites.

Ces gestes permettent de montrer que le locataire a bien rempli ses obligations.

Ils permettent aussi d’éviter que le problème soit considéré comme un défaut d’entretien.

Moisissures en location : les obligations du propriétaire

Le propriétaire doit fournir un logement en bon état d’usage.

Il doit aussi réaliser les réparations importantes qui ne sont pas à la charge du locataire.

Si les moisissures proviennent d’un défaut du logement, le propriétaire peut devoir intervenir.

Cela peut concerner :

• une VMC défectueuse ;
• une infiltration par la toiture ;
• un défaut d’isolation ;
• un problème de façade ;
• une fenêtre mal posée ;
• un défaut structurel ;
• une humidité anormale liée au bâtiment.

Dans ce cas, l’assurance du propriétaire ou l’assurance PNO peut être concernée selon la situation.

Assurance PNO : utile pour les propriétaires bailleurs

Pour un propriétaire bailleur, l’assurance propriétaire non occupant, aussi appelée assurance PNO, est importante.

Elle peut intervenir lorsque le logement est vacant, lorsque le locataire est mal assuré ou lorsque le sinistre concerne un élément qui relève du propriétaire.

En cas de moisissures, d’infiltration ou de dégât des eaux, l’assurance PNO peut donc jouer un rôle utile.

Elle ne remplace pas l’assurance du locataire, mais elle complète la protection du propriétaire.

SRM Assurance accompagne les bailleurs dans la vérification de leur assurance propriétaire bailleur, afin de mieux protéger leur bien immobilier.

Comment éviter les mauvaises surprises avec son assurance ?

Les moisissures peuvent sembler simples à traiter. Pourtant, elles peuvent vite créer un litige.

Pour éviter les mauvaises surprises, il faut relire son contrat d’assurance habitation.

Plusieurs points sont à vérifier :

• la garantie dégât des eaux ;
• les exclusions liées à l’humidité ;
• les conditions de déclaration ;
• les franchises ;
• les plafonds d’indemnisation ;
• la garantie infiltration ;
• l’assurance PNO pour les bailleurs ;
• les obligations d’entretien ;
• les délais à respecter.

Un contrat mal compris peut entraîner un refus de prise en charge.

À l’inverse, un contrat bien adapté permet de mieux réagir en cas de sinistre.

Comment SRM Assurance vous accompagne ?

SRM Assurance accompagne les locataires, propriétaires et bailleurs dans la compréhension de leurs garanties.

Nous vous aidons à faire le point sur votre contrat d’assurance habitation, votre assurance PNO ou votre contrat multirisque immeuble.

Notre rôle est de vous aider à identifier les garanties utiles, les exclusions et les bons réflexes à adopter en cas de sinistre.

L’objectif est simple : éviter les mauvaises surprises et mieux protéger votre logement.

Vous avez un doute sur une situation d’humidité ?

Vous avez repéré des moisissures dans votre logement ?
Vous ne savez pas si la responsabilité revient au propriétaire, au locataire ou à l’assurance ?
Vous souhaitez vérifier votre contrat habitation ou votre assurance bailleur ?

Contactez SRM Assurance pour faire le point sur votre situation.

SRM Assurance, votre expert en assurance construction et immobilière.